Editeur du site internet
DAUFIN
au capital de 250.250 € immatriculée au RCS de ROCHEFORT sous le numéro 497 925 396 00028 dont le siège social se trouve
Rue Bernadette Goriou
Z.I. Ouest N° 2 - 17700 SURGERES
Tél. 05 46 07 01 45 - Fax. 05 46 07 13 40
Le Directeur de publication du Site Internet est : Monsieur William Pettinéo
Réalisation & maintenance du site Internet
STUDIO OUEST
6 rue Ker Mario
17140 LAGORD
www.studioouest.com
Hébergement du site internet
ALWAYSDATA
62 rue Tiquetonne – 75002 Paris
Crédits Photos
© Daufin Construction Metallique ; © Studio Ouest / Jean-François Augé
Données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative a l'informatique,
aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'acces et de rectification portant
sur les données vous concernant en écrivant a :
DAUFIN - Rue Bernadette Goriou - Z.I. Ouest N° 2 - 17700 SURGERES
La société DAUFIN est titulaire exclusif des droits intellectuels du Site ainsi que des créations qu'elles soient visuelles ou sonores présentent sur ce Site, dont notamment des textes, commentaires, illustrations, codes sources, images et photographies, ainsi que ses bases de données. DAUFIN présente également sur son site des élements visuels détenus par des tiers pour lesquels une licence d'exploitation ou un accord ont été accordés. Toutes ces créations intellectuelles sont protégées au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit sui generis des bases de données et du droit à l'image, et ce pour le monde entier.
Ces créations sont la propriété pleine et entière de DAUFIN.
Toutefois, celle-ci accorde aux Internautes une licence leur permettant d'afficher les contenus du Site, mais uniquement et strictement à leur usage personnel dans le cadre de la visualisation du Site et des services proposés. Cette licence exclut toutefois le droit des Internautes de modifier, copier, traduire, diffuser, publier, transmettre, distribuer, produire, afficher et reproduire tout contenu apparaissant sur le Site et par l'intermédiaire de celui-ci ainsi que d'en céder les droits. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives de ce code, est autorisée. Pour rappel, le fait d'apposer un lien hypertexte à destination du Site, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement interdit. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de DAUFIN CONSTRUCTION METALLIQUE. Toute forme de copie totale ou partielle, d'aspiration et de reproduction de la base de données produite et exploitée par DAUFIN sur le Site est formellement interdite sans son accord écrit et préalable.
Toute reproduction de photographies, textes, logos et signes distinctifs figurant sur le Site constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2, L. 343.4 et L.713-2 du code de la Propriété Intellectuelle. L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France.